Théorie de l'impôt/275

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[original French]

Douanes et octrois. — La douane est une taxe de consommation sur toutes les marchandises qui du dehors pénètrent dans l'intérieur du pays, ou qui du dedans s'exportent sur les marchés étrangers. Aussi longtemps qu'il existera un impôt de consommation et que l'humanité sera divisée par États, il existera une douane.

L'impôt des douanes, à l'importation et à l'exportation, se décompose en deux espèces de droits :

Droit fixe, c'est à proprement parler l'impôt;

Droit de compensation, ayant pour but de protéger soit l'industrie, soit la consommation nationale, contre la concurrence ou la demande du dehors. Je crois savoir tout ce que l'on peut dire pour ou contre le libre échange, que mon intention n'est point ici de discuter. Mais il est un point sur lequel tout le monde doit être ici d'accord : c'est qu'à l'aide du système fiscal et de l'organisation des services publics que je propose, certains services et produits peuvent être livrés aux nationaux à des prix fort réduits, dont il ne serait ni prudent ni juste de faire jouir, sans garantie de compensation, les étrangers. Pour ces services et produits, le droit de compensation à la douane doit, plus que tout autre impôt, être maintenu.

L'octroi est un diminutif de la douane : il en diffère cependant en ce qu'il est simplement un impôt et ne sert à aucune compensation.

Je laisse la douane telle qu'elle existe, sauf les réductions à opérer, et l'application plus judicieuse du principe compensateur.

Quant aux octrois, je comprends à merveille que leur incommodité les fasse supprimer, comme on l'a fait en Angleterre et comme on vient de l'exécuter en Belgique. Mais qu'on les remplace par une contribution locative, ou par une assignation sur le budget de l'État, ou de toute autre ma

[English translation]