Théorie de l'impôt/276

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[original French]

nière : aussi longtemps qu'on n'aura pas organisé la réforme générale de l'impôt dans le sens et d'après les principes exposés dans ce mémoire, on n'aura fait que remplacer une iniquité par une autre, souvent même par une pire (X).


§ 10. — RÉSUMÉ GÉNÉRAL

Tel est l'ensemble d'idées qui est résulté pour moi de l'étude de la question mise au concours par le conseil d'Étal du canton de Vaud. Ces idées, pour être d'abord dégagées de la masse des faits, du chaos de l'empirisme, puis exposées avec avantage, exigeaient une critique approfondie des institutions fiscales, critique que j'eusse pu rendre beaucoup plus volumineuse, il ne m'en eût coûté que des frais de citations, mais qui, telle quelle, m'a paru devoir suffire à des esprits éclairés, à des administrateurs versés dans la pratique.

Une théorie complète de l'impôt, de ses principes, de ses règles, de sa nature, de son objet, de ses anomalies, de sa fonction dans le système économique des nations, n'avait jamais, que je sache, été donnée : grâce à l'appel des honorables conseillers d'État du canton de Vaud, elle aura été du moins ébauchée, et pour la première fois.

En quoi consiste cette théorie ?

Ici, point de système préconçu, nulle tendance à l'utopie, rien qui puisse paraître étrange à la pratique même la plus surannée, rien que la fiscalité la plus routinière ait le droit de trouver paradoxal. Nous nous sommes emparés des faits, nous les avons analysés, nous en avons dégagé le principe et mis en relief l'esprit. Dans une revue rapide, nous avons esquissé l'histoire de l'impôt, tant dans la société ancienne que dans la société moderne, nous en avons déterminé le

[English translation]

manner: as long as one has not organized the general reform of taxation in the sense and following the principles exposed in this memoir,one will have only replaced one iniquity by another, often even one worse (X).


§ 10. — general summary

Such is the ensemble of ideas which have resulted for me for the study of the question mise au concours by the council of State of the canton of Vaud. These ideas, in order to be dégagées from the mass of facts, from the chaos of empiricism, then exposed with advantage, exigeaient a profound critique of the fiscal institutions, a critique that I could have rendered much more voluminous, il ne m'en eût coûté que des frais de citations, but which, telle quelle, appeared to me devoir suffire à des esprits éclairés, to administrators versed in the practice.

A complete theory of taxation, of its principles, rules and nature, of its object, anomaliesand function in the economic system of nations, had never, it seems to me, been given: thanks to the appeal of the honorable councilors of State of the canton of Vaud, it will have been at least ébauchée, and for the first time.

Of what does this theory consist?

Here, no preconceived system, no utopian tendency, nothing which could appear strange to even the most surannée practice, nothing that the most routinière fiscalité would have the right to find paradoxical. Nous nous sommes emparés des faits, nous les avons analysés, nous en avons dégagé le principe et mis en relief l'esprit. Dans une revue rapide, nous avons esquissé l'histoire de l'impôt, tant dans la société ancienne que dans la société moderne, nous en avons déterminé le