Théorie de la propriété/151

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[original French]

comme le produit du travail même. En deux mots, le propriétaire est, dans le nouveau système politique, un fédéré, juste le contraire du fieffeux ou feudataire: cette qualité exclut la confiscation, qui désormais n'a plus de sens.

M. Laboulaye, dans son Histoire du droit de propriété, fait cette remarque:

« Le Code civil français est le premier qui ait confondu (art. 1138 et 1583) l'obligation et la propriété. Dire que la propriété est acquise de droit à l'acheteur à l'égard du vendeur, dès qu'on est convenu de la chose et du prix, c'est une subtilité; si vous respectez le droit des tiers, la force des choses résiste aux mots de la loi. Votre acquéreur, qui n'a pas le fonds et qui ne peut l'avoir, n'est qu'un créancier à fin de dommages-intérêts. Si au contraire vous ne respectez pas le droit du tiers possesseur, c'est un piége tendu à la bonne foi. »

On peut regretter, avec M. Laboulaye, dans l'intérêt du système hypothécaire, que le Code français ne se soit pas montré plus sévère sur les formes et solennités de la vente. Mais quand il lui reproche d'avoir confondu l'obligation et la propriété, j'avoue que je ne saurais être de son avis. Dans le véritable esprit de l'institution, le propriétaire foncier possède le sol au même titre, avec la même plénitude de droit, et en vertu du même absolutisme que le producteur possède son produit. Le domaine quiritaire n'allait pas jusque-là, mais conduisait là. Comme, en définitive, la propriété et l'autorité du père de famille étaient instituées

[English translation]

even as the product of labor. In short, the proprietor is, in the new political system, un fédéré, just the opposite of the fieffeux or feudataire: that quality excludes confiscation, no longer makes any sense.

M. Laboulaye, in his Histoire du droit de propriété, makes this remark:

« The French civil code is the first which has confused (art. 1138 and 1583) obligation and property. To say that la propriété est acquise de droit à l'acheteur à l'égard du vendeur, dès qu'on est convenu de la chose et du prix, c'est une subtilité; si vous respectez le droit des tiers, la force des choses résiste aux mots de la loi. Votre acquéreur, qui n'a pas le fonds et qui ne peut l'avoir, n'est qu'un créancier à fin de dommages-intérêts. Si au contraire vous ne respectez pas le droit du tiers possesseur, c'est un piége tendu à la bonne foi. »

One can regret, with M. Laboulaye, in the interest of the hypothécaire system, that the French Code does not show itself more severe on the form and solennités of the sale. But when he reproaches it for having confused obligation and property, I admit that I would not be of his opinion. In the true spirit of the institution, the proprietor in land possesses the soil by the same title, with the same plenitude of right, and by virtue of the same of the same absolutism as the producer possesses his product. The quiritaire domain does not go that far, but leads there. As, en définitive, property and the authority of the father of the family were instituted